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Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet Animal Force, accessible à l’adresse www.animalforce.fr, est édité par la société Kaspeo Nature, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de [Montant du capital social] €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Salon-de-Provence sous le numéro 93873806900013.

📍 Siège social :
126 Impasse du Canal de Marseille, 13122 Ventabren, France

📞 Téléphone : 06 59 39 04 80
✉️ E-mail : contact@animalforce.fr

👤 Directeur de la publication : [Nom du gérant]

👤 Responsable de la rédaction : [Nom du responsable]

2. Hébergement du site

Le site Animal Force est hébergé par :

🖥 Nom de l’hébergeur : OVH SAS
📍 Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
📞 Téléphone : 1007 (depuis la France)
🌍 Site web : www.ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Animal Force (textes, images, logos, vidéos, graphismes, charte graphique, base de données, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle conformément aux articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces contenus sans autorisation écrite préalable est interdite et expose l’utilisateur à des sanctions civiles et pénales.

4. Protection des données personnelles

Collecte et traitement des données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, Animal Force collecte et traite certaines données personnelles des utilisateurs.

Les données collectées incluent :

  • Nom, prénom
  • Adresse e-mail
  • Adresse postale
  • Numéro de téléphone
  • Informations sur les animaux du foyer

Finalités du traitement :

  • Gestion des commandes et de la relation client
  • Envoi de newsletters et offres promotionnelles (avec consentement)
  • Publicité ciblée
  • Amélioration du site et des services

Destinataires des données

Les données collectées sont strictement confidentielles et ne sont pas transmises à des tiers en dehors des services nécessaires à la gestion des commandes (transporteurs, prestataires de paiement, etc.).

Droits des utilisateurs

Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, l’utilisateur dispose des droits suivants :

  • Droit d’accès : obtenir une copie de ses données personnelles.
  • Droit de rectification : corriger des informations inexactes.
  • Droit à l’effacement : demander la suppression de ses données.
  • Droit d’opposition : refuser l’utilisation de ses données pour des finalités marketing.
  • Droit à la portabilité : récupérer ses données dans un format exploitable.

📩 Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@animalforce.fr.
Une réponse sera apportée dans un délai de 30 jours.

Sécurité des données

Animal Force met en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger les données contre tout accès non autorisé, perte ou destruction.

5. Cookies

Le site Animal Force utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et proposer des contenus adaptés.

Types de cookies utilisés

  • Cookies techniques : nécessaires au bon fonctionnement du site.
  • Cookies analytiques : permettent de mesurer l’audience du site (Google Analytics).
  • Cookies marketing : utilisés pour des campagnes publicitaires ciblées.

Gestion des cookies

Lors de la première visite sur le site, l’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via un bandeau d’information.

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6. Responsabilité

Disponibilité du site

Animal Force s’efforce d’assurer l’accès au site 24h/24 et 7j/7, mais ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires dues à :

  • Maintenance technique
  • Problèmes liés au réseau internet
  • Cas de force majeure

Limites de responsabilité

Animal Force décline toute responsabilité en cas de :

  • Mauvaise utilisation du site par l’utilisateur
  • Dommages indirects liés à l’achat ou l’utilisation des produits
  • Contenu des sites externes accessibles via des liens hypertextes

7. Liens hypertextes

Le site Animal Force peut contenir des liens vers des sites tiers. Animal Force ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu ou de leur politique de confidentialité.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français.

Médiation et recours en cas de litige

En cas de différend, l’utilisateur est invité à contacter Animal Force pour trouver une solution amiable.

📩 Contact : contact@animalforce.fr

Si aucun accord n’est trouvé, l’utilisateur peut saisir un médiateur de la consommation, conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation.

📍 Médiateur recommandé : [Nom et site du médiateur à renseigner]

À défaut de médiation, les litiges relèvent de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce d’Aix-en-Provence.

9. Modification des mentions légales

Animal Force se réserve le droit de modifier ces Mentions Légales à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

📆 Dernière mise à jour : [Date]